Dispositif d'étanchéité d'une pompe

Brevet suisse · CH633618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633618
Numéro de demande
CH001857/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1980
Publié
15 déc. 1982
Délivré
15 déc. 1982
Radié
31 mars 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/14 (2006.01)
F04B 15/04 (2006.01)
Priorité
FR A79 07521 26.03.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1982

Parties

Inventeur

André Salaun

Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.