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Brevet suisse · CH633740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633740
Numéro de demande
CH000596/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 1980
Publié
31 déc. 1982
Délivré
31 déc. 1982
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/14 (1990.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 31 déc. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1982

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Benno Ibo Bonga

Crans-près-Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.