Nähmaschine mit Antriebsmotor
Brevet suisse · CH633839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH633839
- Numéro de demande
- CH000643/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 1979
- Publié
- 31 déc. 1982
- Délivré
- 31 déc. 1982
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 69/18 (2006.01)D05B 73/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U7808896 23.03.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
- 31 déc. 1982
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1982
Parties
Inventeur
Willi Meier
Karlsruhe-Durlach, DE
Bernd Rojahn
Herxheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.