Procédé et appareil de génération de signaux codés

Brevet suisse · CH633898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633898
Numéro de demande
CH011884/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1978
Publié
31 déc. 1982
Délivré
31 déc. 1982
Radié
30 nov. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/023 (2006.01)
B41J 5/08 (2006.01)
Priorité
US A853778 21.11.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 déc. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1982

Parties

Titulaire

SCM Corporation

299 Park Avenue, New York/NY, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Vincent P. Jalbert

Danbury/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.