Dispositif de modulation de lumière

Brevet suisse · CH633902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH633902
Numéro de demande
CH001890/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1980
Publié
31 déc. 1982
Délivré
31 déc. 1982
Radié
10 mars 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09F 9/37 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1982

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1982

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.