Echelle

Brevet suisse · CH634125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH634125
Numéro de demande
CH011280/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1979
Publié
14 janv. 1983
Délivré
14 janv. 1983
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/08 (2006.01)
E06C 9/02 (2006.01)
B63B 27/14 (2006.01)
Priorité
US A005285 22.01.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 janv. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983

Parties

Inventeur

James M. Lapeyre

New Orleans/LA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.