Echelle
Brevet suisse · CH634125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634125
- Numéro de demande
- CH011280/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 1979
- Publié
- 14 janv. 1983
- Délivré
- 14 janv. 1983
- Radié
- 31 déc. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/08 (2006.01)E06C 9/02 (2006.01)B63B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- US A005285 22.01.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 janv. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1983
Parties
Inventeur
James M. Lapeyre
New Orleans/LA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.