Machine à produire de l'eau par condensation
Brevet suisse · CH634402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634402
- Numéro de demande
- CH004996/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 1981
- Publié
- 31 janv. 1983
- Délivré
- 31 janv. 1983
- Radié
- 31 août 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25J 3/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
- 31 janv. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.