Epuration d'eaux usées

Brevet suisse · CH634537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH634537
Numéro de demande
CH011494/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1978
Publié
15 févr. 1983
Délivré
15 févr. 1983
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 3/02 (2006.01)
Priorité
US A850262 10.11.1977
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 févr. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1983

Parties

Inventeur

John Allen Meidl

Schofield/WI, US

Wayne Benjamin Gitchel

Rothschild/WI, US

Craig Lester Berndt

Wausau/WI, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.