Epuration d'eaux usées
Brevet suisse · CH634537 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH634537
- Numéro de demande
- CH011494/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1978
- Publié
- 15 févr. 1983
- Délivré
- 15 févr. 1983
- Radié
- 30 nov. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US A850262 10.11.1977
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996
- 15 févr. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1983
Parties
Inventeur
John Allen Meidl
Schofield/WI, US
Wayne Benjamin Gitchel
Rothschild/WI, US
Craig Lester Berndt
Wausau/WI, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.