Orientierungsinstrument

Brevet suisse · CH634651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH634651
Numéro de demande
CH002533/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1977
Publié
15 févr. 1983
Délivré
15 févr. 1983
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 17/10 (2006.01)
G01C 23/00 (2006.01)
Divisionnaire de
CH002213/1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 févr. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Jean Herbst

8053 Zürich

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Jean Herbst

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.