Ensemble d'articulation élastique pour dossier de chaise

Brevet suisse · CH634730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH634730
Numéro de demande
CH001572/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1978
Publié
28 févr. 1983
Délivré
28 févr. 1983
Radié
8 mai 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 7/44 (2006.01)
Priorité
US A795108 09.05.1977
Divisionnaire de
CH005023/1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 28 févr. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Center for design research and development N.V.

Center for Design Research and Development N.V.

John B. Gorsiraweg 6, Curaçao, AN

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Emilio Ambasz

New York/NY, US

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