Mécanisme d'accouplement

Brevet suisse · CH635657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH635657
Numéro de demande
CH003915/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1980
Publié
15 avr. 1983
Délivré
15 avr. 1983
Radié
31 mai 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Hermes Precisa International S.A.

8, rue des Pêcheurs, 1400 Yverdon

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Gustave Gagnebin

Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.