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Brevet suisse · CH635910 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH635910
- Numéro de demande
- CH009581/1978
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 1978
- Publié
- 29 avr. 1983
- Délivré
- 29 avr. 1983
- Radié
- 30 sept. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/04 (2006.01)F16K 31/124 (2006.01)
- Priorité
- DE A2743829 29.09.1977
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 29 avr. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Kurt Stoll
Esslingen, DE
Jan R. de Fries
Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.