Besser resorbierbare galenische Komposition

Brevet suisse · CH636013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636013
Numéro de demande
CH002461/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 1978
Publié
13 mai 1983
Délivré
13 mai 1983
Radié
6 mars 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 45/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  2. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 13 mai 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.