Dampfbadeeinrichtung

Brevet suisse · CH636264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636264
Numéro de demande
CH000258/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1981
Publié
31 mai 1983
Délivré
31 mai 1983
Radié
22 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61H 33/06 (2006.01)
Divisionnaire de
CH004808/1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  2. 31 mai 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.