Bloc de commande pneumatique pour sécurité bi-manuelle

Brevet suisse · CH636412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636412
Numéro de demande
CH007406/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 1980
Publié
31 mai 1983
Délivré
31 mai 1983
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15C 4/00 (2006.01)
F16P 3/22 (2006.01)
Priorité
FR A79 25026 05.10.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 31 mai 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Crouzet

128, avenue de la République, Paris, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Claude Guidot

Saint-Peray, FR

Pierre Le Torrivellec

Chabeuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.