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Brevet suisse · CH636458 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH636458
- Numéro de demande
- CH004589/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1980
- Publié
- 31 mai 1983
- Délivré
- 31 mai 1983
- Radié
- 30 juin 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)
- Priorité
- JP A54-75241 14.06.1979JP A54-127594 02.10.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mai 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Inventeur
Koichi Takeda
Takarazuka-shi/Hyogo-ken, JP
Yoshiro Sasano
Yawata-shi/Kyoto-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.