Dispositif de commande des fonctions d'une montre électronique

Brevet suisse · CH636494 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636494
Numéro de demande
CH010814/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 1979
Publié
15 juin 1983
Délivré
15 déc. 1983
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04G 5/00 (2006.01)
H03K 17/94 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

  3. 15 juin 1983

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.