Enjoliveur de roue
Brevet suisse · CH636563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH636563
- Numéro de demande
- CH004323/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 1980
- Publié
- 15 juin 1983
- Délivré
- 15 juin 1983
- Radié
- 30 juin 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 7/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A7919879 07.06.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juin 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Tom French
Sutton Coldfield/West Midlands, GB
Edward Roger Payne
Hinckley/Leics, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.