Enjoliveur de roue

Brevet suisse · CH636563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636563
Numéro de demande
CH004323/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 1980
Publié
15 juin 1983
Délivré
15 juin 1983
Radié
30 juin 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60B 7/02 (2006.01)
Priorité
GB A7919879 07.06.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Tom French

Sutton Coldfield/West Midlands, GB

Edward Roger Payne

Hinckley/Leics, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.