Installation de génération d'électricité constituée de groupes hydro-électriques à écoulement axial et d'un barrage support
Brevet suisse · CH636736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH636736
- Numéro de demande
- CH004813/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1979
- Publié
- 15 juin 1983
- Délivré
- 15 juin 1983
- Radié
- 31 mai 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/18 (2006.01)F03B 13/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Georges-François Culica
Paris, FR
Mandataire
Inventeur
Georges-François Culica
Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.