Schiessziel

Brevet suisse · CH636955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH636955
Numéro de demande
CH000694/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1979
Publié
30 juin 1983
Délivré
30 juin 1983
Radié
22 janv. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F41J 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 30 juin 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.