Rohrleitungskupplung
Brevet suisse · CH637195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH637195
- Numéro de demande
- CH006264/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 1979
- Publié
- 15 juil. 1983
- Délivré
- 15 juil. 1983
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/22 (2006.01)F16L 37/28 (2006.01)
- Priorité
- CH A12963/78 20.12.1978
- Demande PCT
- PCT/CH1979/000158 11.12.1979
- Publication PCT
- WO1980/001311 26.06.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 15 juil. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1983
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.