Dispositif électronique de commutation séquentielle

Brevet suisse · CH637252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH637252
Numéro de demande
CH009004/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1980
Publié
15 juil. 1983
Délivré
15 juil. 1983
Radié
31 déc. 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Sperry Vickers Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles Case postale 323, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Claude Mercier

St-Genis-Pouilly, FR

Giacomo Terracina

Grand-Lancy

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