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Brevet suisse · CH637334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH637334
- Numéro de demande
- CH004637/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1979
- Publié
- 29 juil. 1983
- Délivré
- 29 juil. 1983
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 1/02 (1985.01)
- Priorité
- GB A20981/78 20.05.1978GB A7908540 12.03.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 juil. 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Geoffrey Wilfred Barley
Kislingbury/Northampton, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.