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Brevet suisse · CH637334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH637334
Numéro de demande
CH004637/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 1979
Publié
29 juil. 1983
Délivré
29 juil. 1983
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 1/02 (1985.01)
Priorité
GB A20981/78 20.05.1978
GB A7908540 12.03.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 juil. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Geoffrey Wilfred Barley

Kislingbury/Northampton, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.