Robinet

Brevet suisse · CH637742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH637742
Numéro de demande
CH006536/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1980
Publié
15 août 1983
Délivré
15 août 1983
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/22 (2006.01)
Priorité
JP A55-45998 08.04.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 août 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Tomoyuki Ueda

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Hirotoshi Ogawa

Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.