Robinet
Brevet suisse · CH637742 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH637742
- Numéro de demande
- CH006536/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1980
- Publié
- 15 août 1983
- Délivré
- 15 août 1983
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP A55-45998 08.04.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 août 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Tomoyuki Ueda
Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP
Hirotoshi Ogawa
Nobeoka-shi/Miyazaki-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.