Permutationsschloss

Brevet suisse · CH638011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638011
Numéro de demande
CH002421/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 1979
Publié
31 août 1983
Délivré
31 août 1983
Radié
13 mars 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 37/08 (2006.01)
Priorité
US A886922 15.03.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 31 août 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Benson L. Miller

Nicholasville/KY, US

Steven Helesfai

Nicholasville/KY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.