Permutationsschloss
Brevet suisse · CH638011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH638011
- Numéro de demande
- CH002421/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1979
- Publié
- 31 août 1983
- Délivré
- 31 août 1983
- Radié
- 13 mars 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 37/08 (2006.01)
- Priorité
- US A886922 15.03.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 31 août 1983
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1983
Parties
Inventeur
Benson L. Miller
Nicholasville/KY, US
Steven Helesfai
Nicholasville/KY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.