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Brevet suisse · CH638073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638073
Numéro de demande
CH001279/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1981
Publié
15 sept. 1983
Délivré
15 mars 1984
Radié
25 févr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001

  2. 15 mars 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

  3. 15 sept. 1983

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Inventeur

Jean-Claude Schaffner

Délémont

Jacques Müller

Reconvilier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.