Procédé de protection cathodique et application de ce procédé à une structure protégée contre l'entartrage par un dispositif émetteur d'impulsions électriques

Brevet suisse · CH638244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638244
Numéro de demande
CH005569/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 1978
Publié
15 sept. 1983
Délivré
15 sept. 1983
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23F 13/00 (2006.01)
C23F 14/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 sept. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Georges Ernest Rossier

1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

Georges E. Rossier

Plan-les-Ouates

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