Procédé pour traiter les grains de café

Brevet suisse · CH638379 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638379
Numéro de demande
CH005572/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1979
Publié
30 sept. 1983
Délivré
30 sept. 1983
Radié
13 juin 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23F 5/02 (2006.01)
A23F 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  2. 30 sept. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Aloïs Raemy

La Tour-de-Peilz

Rinantonio Viani

Attalens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.