Arylthiophendioxidverbindungen

Brevet suisse · CH638514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638514
Numéro de demande
CH006791/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1978
Publié
30 sept. 1983
Délivré
30 sept. 1983
Radié
27 juil. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 333/60 (2006.01)
Divisionnaire de
CH008151/1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 30 sept. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.