Turbine dentaire

Brevet suisse · CH638673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638673
Numéro de demande
CH007576/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1980
Publié
14 oct. 1983
Délivré
14 oct. 1983
Radié
31 oct. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/05 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 14 oct. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Bien-Air S.A.

Länggasse 60, 2500 Biel/Bienne 6

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

David Mosimann

Biel/Bienne 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.