Schienenfahrzeug

Brevet suisse · CH638731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH638731
Numéro de demande
CH006454/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 1979
Publié
14 oct. 1983
Délivré
14 oct. 1983
Radié
10 juil. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B61F 5/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 14 oct. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Schweizerische Lokomotiv- und Maschinenfabrik

Zürcherstrasse 41, 8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Ernst Kreissig

Seuzach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.