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Brevet suisse · CH639143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639143
Numéro de demande
CH008572/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1979
Publié
31 oct. 1983
Délivré
31 oct. 1983
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 3/14 (2006.01)
D02G 3/34 (2006.01)
Priorité
DE A2849567 15.11.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Evolution S.A.

Feldmühlestr. 29, 9400 Rorschach

Inventeur

Gerhard Kempf

Arbon

Albert Kunz

Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.