Schotterloser Bahnoberbau

Brevet suisse · CH639446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639446
Numéro de demande
CH006133/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1979
Publié
15 nov. 1983
Délivré
15 nov. 1983
Radié
31 juil. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 3/00 (2006.01)
E01B 19/00 (2006.01)
E01D 19/12 (2006.01)
Priorité
AT A5812/78 10.08.1978
AT A5813/78 10.08.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Dipl.-Ing. Josef Sailler

Wien, AT

Gerhard Freissler

Dornach, AT

Reinhard Brandl

Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.