Hallenbad

Brevet suisse · CH639455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639455
Numéro de demande
CH012226/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1978
Publié
15 nov. 1983
Délivré
15 nov. 1983
Radié
28 nov. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04H 3/18 (1985.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1998

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.