Aliment congelé et procédé pour sa préparation

Brevet suisse · CH639538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639538
Numéro de demande
CH003792/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1979
Publié
30 nov. 1983
Délivré
30 nov. 1983
Radié
30 avr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/00 (2006.01)
A23L 1/31 (2006.01)
A23K 1/10 (2006.01)
Priorité
GB A16158/78 24.04.1978
GB A7902156 22.01.1979
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998

  2. 15 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Mars G. B. Limited, 143-149 Fenchurch Street, London EC3M 6BN, Royaume-Uni → MARS UK LIMITED, 3D Dundee Road, Slough,, Berkshire SL1 4LG, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  3. 30 nov. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Mars UK Limited

MARS UK LIMITED

3D Dundee Road, Slough, Berkshire SL1 4LG, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Stephen Arthur Ariss

Melton Mowbray/Leics, GB

John Charles Measures

Melton Mowbray/Leics, GB

David Barker

Loughborough/Leics, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.