Boîte de montre-bracelet

Brevet suisse · CH639813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639813
Numéro de demande
CH004557/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1980
Publié
15 déc. 1983
Délivré
15 juin 1984
Radié
30 juin 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 37/16 (2006.01)
G04B 39/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1984

  3. 15 déc. 1983

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Manufacture Ruedin SA

Georges Ruedin S.A.

2854 Bassecourt

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Gérard Voyame

Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.