Appareil de cuisson transportable

Brevet suisse · CH639838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639838
Numéro de demande
CH001816/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1981
Publié
15 déc. 1983
Délivré
15 déc. 1983
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Louis Moret

1950 Sion

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Louis Moret

Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.