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Brevet suisse · CH639856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH639856
Numéro de demande
CH012961/1978
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1978
Publié
15 déc. 1983
Délivré
15 déc. 1983
Radié
19 déc. 1998
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
NL A7714308 23.12.1977
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 15 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    Duphar International, Research B.V., C.J. van Houtenlaan 36, Weesp, Pays-Bas → Becton Dickinson France S.A., 11, rue Aristide Bergès, Le Pont-de-Claix, France

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 15 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

Parties

Inventeur

Hendrik Mattheus Bekkering

Olst, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.