Bourreuse de voie ferrée

Brevet suisse · CH640027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640027
Numéro de demande
CH008652/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1980
Publié
15 déc. 1983
Délivré
15 déc. 1983
Radié
30 nov. 1992
Motif
Renonciation
Classes CIB
E01B 27/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Matisa Matériel Industriel SA

Matisa Matériel Industriel S.A.

2, rue de l'Arc-en-Ciel, 1023 Crissier

Inventeur

Hans Hurni

Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.