Pompe hydraulique à soupape à ressort

Brevet suisse · CH640310 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640310
Numéro de demande
CH000416/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 1981
Publié
30 déc. 1983
Délivré
30 déc. 1983
Radié
31 janv. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/12 (2006.01)
F04B 21/02 (1990.01)
Priorité
FR A80 09780 30.04.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 déc. 1983

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1983

Parties

Titulaire

Hydro René Leduc S.A.

Azerailles, Baccarat, FR

Mandataire

Dr. A. R. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Louis-Claude Porel

Rambervillers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.