Article textile à poils et procédé pour sa fabrication

Brevet suisse · CH640381 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640381
Numéro de demande
CH016000/1977
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1977
Publié
13 janv. 1984
Délivré
13 juil. 1984
Radié
31 déc. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 27/02 (2006.01)
E01C 13/00 (2006.01)
D04H 1/40 (2006.01)
Priorité
FR A76 39518 27.12.1976
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 juil. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1984

  3. 13 janv. 1984

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Textile

Rhône-Poulenc-Textile

5, avenue Percier, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

René Guillermin

Bron, FR

Jean Joly

Craponne, FR

Joseph Puthon

Lyon, FR

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