Hüftgelenkprothese
Brevet suisse · CH640407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH640407
- Numéro de demande
- CH009217/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1979
- Publié
- 13 janv. 1984
- Délivré
- 13 janv. 1984
- Radié
- 10 oct. 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 1/03 (1980.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 13 janv. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.