Gommes de caroube phosphatées
Brevet suisse · CH640543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH640543
- Numéro de demande
- CH004323/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1979
- Publié
- 13 janv. 1984
- Délivré
- 13 janv. 1984
- Radié
- 31 mai 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 37/00 (2006.01)C08L 5/00 (2006.01)B01J 19/06 (2006.01)B01J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US A904689 10.05.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 janv. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.