Procédé de préparation de polymères à groupements imide

Brevet suisse · CH640544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640544
Numéro de demande
CH005012/1979
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1979
Publié
13 janv. 1984
Délivré
13 janv. 1984
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 222/40 (2006.01)
C08L 35/00 (2006.01)
C08L 67/06 (2006.01)
Priorité
FR A78 16013 30.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 janv. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984

Parties

Inventeur

Jean Louis Locatelli

Vienne, FR

Bernard Rollet

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.