Métier à tisser

Brevet suisse · CH640579 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640579
Numéro de demande
CH001021/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1981
Publié
13 janv. 1984
Délivré
13 janv. 1984
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/26 (2006.01)
Priorité
FR A80 04125 21.02.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 janv. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Société Alsacienne de Constructions Mécaniques de Mulhouse

1, rue de la Fonderie, Mulhouse, FR

Inventeur

Albert Moessinger

Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.