Pompe à chaleur

Brevet suisse · CH640629 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640629
Numéro de demande
CH001824/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1981
Publié
13 janv. 1984
Délivré
13 janv. 1984
Radié
31 mars 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 39/02 (2006.01)
F24J 3/02 (1980.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 janv. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Yves Trouilhet

Vésenaz

Nicolas Houlmann

Nyon

Bernard Vollerin

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.