Procédé de préparation de polymères à groupements imide
Brevet suisse · CH640871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH640871
- Numéro de demande
- CH005011/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 1979
- Publié
- 31 janv. 1984
- Délivré
- 31 janv. 1984
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 222/40 (2006.01)C08F 220/56 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)
- Priorité
- FR A78 16012 30.05.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1984
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984
Parties
Inventeur
Jean Louis Locatelli
Vienne, FR
Bernard Rollet
Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.