Bourreuse de voie ferrée

Brevet suisse · CH640902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640902
Numéro de demande
CH001378/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1981
Publié
31 janv. 1984
Délivré
31 janv. 1984
Radié
11 janv. 1993
Motif
Renonciation
Classes CIB
E01B 27/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 31 janv. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Matisa Matériel Industriel SA

Matisa Matériel Industriel S.A.

2, rue de l'Arc-en-Ciel, 1023 Crissier

Inventeur

Jörg Ganz

Etoy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.