Porte comportant un blindage

Brevet suisse · CH640914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH640914
Numéro de demande
CH008733/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1980
Publié
31 janv. 1984
Délivré
31 janv. 1984
Radié
30 nov. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 15 juil. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  5. 31 janv. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.