Instrument dentaire à air

Brevet suisse · CH641036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH641036
Numéro de demande
CH003027/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1981
Publié
15 févr. 1984
Délivré
15 févr. 1984
Radié
31 mai 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1997

  2. 15 févr. 1984

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Bien-Air S.A.

Länggasse 60, 2500 Biel/Bienne 6

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

David Mosimann

Biel/Bienne 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.